Pour attirer le consommateur, le recours à des Novel Food n’est pas rare. Cependant, la création de nouveaux produits alimentaires ne prend pas forcément en compte le contexte réglementaire réel de ces Novel Food.
Parce qu’il n’est pas possible d’utiliser tous les ingrédients que l’on souhaite dans n’importe quelle denrée alimentaire… et que ce n’est pas parce que l’on a vu un produit concurrent le faire que c’est permis!
Petit tour d’horizon de cette législation Novel Food.
▶ Qu’est-ce qu’un aliment Novel Food?
Un « Novel Food » ou « nouvel aliment » correspond à toute denrée alimentaire dont la consommation humaine était négligeable au sein de l’Union avant le 15 mai 1997 (qui correspond à la date du premier texte-cadre européen sur les Novel Food).
Cette définition (détaillée dans l’article 3 du Règlement UE 2015/2283 du 25 novembre 2015) fait référence aux catégories d’aliments qui entrent dans le périmètre (denrées alimentaires avec une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée, denrées alimentaires qui se composent de micro-organismes, de champignons ou d’algues, ou qui sont isolées ou produites à partir de micro-organismes, de champignons ou d’algues, etc…)
La liste des Novel Food ne cesse de s’allonger chaque année! Cependant, chaque Novel Food doit respecter des conditions d’utilisation (voir paragraphe « Quelle est la réglementation applicable à ce jour? ».
▶ Base de données utile : Le Catalogue Novel Food de la Commission européenne
Lorsque nous nous lançons dans la création d’un produit alimentaire, il est important d’identifier les ingrédients qui sortent de l’ordinaire afin de vérifier leur statut au sens de la réglementation.
Pour cela, il faut consulter le catalogue Novel Food de la Commission européenne. Celui-ci répertorie tous les produits d’origine animale et végétale, les espèces d’algues et de champignons, ainsi que les cultures de micro-organismes qui sont susceptibles d’être listés dans le Règlement Novel Food.
Cette liste est particulièrement intéressante, car elle permet de déterminer si l’ingrédient visé est considéré comme un nouvel ingrédient ou non.
Exemple n°1 : « Graines de chia (Salvia hispanica L.) ». Cet ingrédient est marqué comme « Novel Food » et répertorié dans la réglementation.
Exemple n°2 : « Pois bleu (Clitoria ternatea L.) ». Cet ingrédient n’est pas considéré comme « Novel Food » puisqu’il est stipulé dans le catalogue qu’il était utilisé avant 1997 dans les compléments alimentaires mais pas dans les autres denrées alimentaires. Ainsi, son utilisation n’est possible que dans les compléments alimentaires. Une utilisation dans une autre catégorie de denrées alimentaires impliquerait une demande d’autorisation.
ATTENTION : l’utilisation du nom latin est essentielle, car parfois une espèce botanique peut avoir un statut différent d’une autre (c’est le cas par exemple avec le terme « hibiscus » ( Hibiscus esculentus L. correspond au gombo / Hibiscus rosa sinensis correspond à l’hibiscus rose de Chine / Hibiscus sabdariffa L. correspond à l’oseille de Guinée).
▶ Quelle est la réglementation applicable à ce jour?
Les textes réglementaires à prendre en compte pour le Novel Food sont :
– Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments (abrogeant le règlement (CE) n° 258/97) : ce texte donne le cadre à respecter pour la mise sur le marché des Novel Food et détaille la procédure à respecter pour demander une autorisation de mise sur le marché d’un ingrédient Novel Food.
– Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 : nous retrouvons dans ce texte tous les ingrédients Novel Food autorisés dans l’Union Européenne ainsi que leurs conditions d’utilisation. Ce texte est vraiment la base de données officielle qui donne toutes les informations utiles pour une bonne utilisation d’un ingrédient Novel Food.
- Exemple n°1 « Graines de chia ». Ce Novel Food est autorisé seulement dans les catégories de denrées alimentaires et conditions suivantes : produits de panification (dose maximale : 5 % de graines de chia entières ou moulues) , produits cuits au four (dose maximale : 10 % de graines de chia entières), céréales pour petit-déjeuner (dose maximale : 10 % de graines de chia entières), repas stérilisés prêts à consommer (dose maximale : 5 % de graines de chia entières), mélanges de fruits, de fruits à coque et de graines, graines de chia en tant que telles, confiseries, produits laitiers, glaces, produits à base de fruits et de légumes, boissons non alcoolisées, pudding. Il est également précisé que la dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «Graines de chia (Salvia hispanica)».
Bien entendu, il faudra également prendre en compte le Règlement UE 1169/2011 du 25 octobre 2011 (INCO) pour l’étiquetage du produit fini.
Autre point important : il existe un second tableau en annexe du le Règlement d’exécution (UE) 2017/2470
Exemple d’informations pour les graines de chia :
Le chia (Salvia hispanica L.) est une plante herbacée annuelle d’été appartenant à la famille des Labiatae. Après la récolte, les graines sont nettoyées mécaniquement. Les fleurs, les feuilles et les autres parties de la plante sont retirées.
Matière sèche: 90-97 %
Protéines: 15-26 %
Matières grasses: 18-39 %
Glucides (*): 18-43 %
Cellulose brute (**): 18-43 %
Cendres: 3-7 %
(*) Les glucides comprennent la quantité de fibres
(**) La cellulose brute correspond à la partie de la cellulose principalement constituée de cellulose, de pentosanes et de lignine non digestibles
Processus de production:
Le processus de production de jus de fruits et de boissons à base de mélanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des étapes de préhydration et de pasteurisation des graines. Des contrôles microbiologiques et des systèmes de surveillance sont en place.
▶ Comment Couleurs Qualité peut vous accompagner ?
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Vous l’aurez compris, la réglementation ce n’est pas simple!
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