Si tu veux savoir, alors lis cet article !
▶Qu’est-ce qu’un résidu de pesticide?
Le Règlement CE n°396/2005 du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale ou animale décrit le « résidu de pesticide » comme suit :
« Reliquats, y compris les substances actives, les métabolites et/ou les produits issus de la dégradation ou de la réaction des substances actives utilisées actuellement ou par le passé dans les produits phytopharmaceutiques tels que définis à l’article 2, point 1), de la Directive 91/414/CEE, qui sont présents dans ou sur les produits visés à l’annexe I du présent règlement, y compris notamment les résidus dont la présence peut être due à une utilisation des substances actives à des fins phytosanitaires, vétérinaires, ou en tant que biocides ».
A ce terme est souvent associé le terme « Limite Maximale résiduelle » ou « LMR ». Toujours selon Le Règlement CE n°396/2005 la LMR est défini comme « une concentration maximale du résidu d’un pesticide autorisée dans ou sur des denrées alimentaires ou aliments pour animaux, fixée conformément au présent règlement, sur la base des BPA et de l’exposition la plus faible possible permettant de protéger tous les consommateurs vulnérables ».
Les annexes* du Règlement CE n°396/2005 associent une matrice alimentaire et une LMR pour plusieurs pesticides. Ce règlement est donc utilisé comme base de travail afin de vérifier la conformité des produits alimentaires.
*Afin de consulter toutes les annexes de ce Règlement de façon simple et efficace il faut aller sur la Pesticide Database.
▶Au delà de la LMR : l’ArFD
Beaucoup moins connu et pourtant tout aussi utile, l’ArFD est là pour bien mener son analyse des risques et étudier la gravité de la situation en cas de dépassement de LMR.
ArFD = Acute Reference Dose = Dose de référence aiguë
L’ArFD est « la quantité estimée d’une substance présente dans les denrées alimentaires, exprimée par rapport au poids corporel, qui peut être ingérée sur une période de courte durée, généralement au cours d’une journée, sans risque appréciable pour la santé du consommateur, compte tenu des données obtenues sur la base d’études appropriées ainsi que des groupes sensibles de la population (enfants, fœtus et embryons) ».
Cela signifie qu’un dépassement de LMR ne va pas systématiquement déclencher une retrait rappel. En effet si le résultat d’analyse se trouve entre la LMR et l’ArFD, on retire donc les produits non encore vendus, mais comme il n’y a pas de risque à les consommer, aucune mesure de rappel n’est réalisée car on considère que cette consommation ponctuelle n’aura pas d’impact sur la santé du consommateur. Si par contre le résultat obtenu se trouve au dessus de l’ArFD, alors il faudra procéder à une retrait et à un rappel.
▶Document utile pour bien comprendre la législation sur les résidus de pesticides :
Une publication nationale récente reprécise le contexte applicable. Il s’agit de l’Instruction Technique DGAL/SDSSA/2025-118 du 11 mars 2025. Ce texte est très utile et permet de bien appliquer le Règlement CE n°396/2005.
L’Annexe III de ce document comporte un logigramme très utile pour comprendre la démarche à suivre lors de la réception d’un résultat d’analyse. Nous y retrouvons les notions de LMR et ArFD, mais aussi le cas des substances approuvées ou non par l’UE ou la France.
Vous l’aurez compris, la règlementation ce n’est pas simple!
Et n’oubliez pas que les ateliers Couleurs Qualité sont aussi là pour aborder tous ces « Méli-Mélo »!
