Le texte cadre sur les conditions d’utilisation des aliments Novel Food contient également des critères microbiologiques et chimiques utiles pour la partie analytique.
Petite explication!
▶Qu’est-ce qu’un aliment Novel Food?
Un « Novel Food » ou « Nouvel Aliment » correspond à toute denrée alimentaire dont la consommation humaine était négligeable au sein de l’Union avant le 15 mai 1997 (qui correspond à la date du premier texte cadre européen sur les Novel Food).
Cette définition (détaillée dans l’article 3 du Règlement UE 2015/2283 du 25 Novembre 2015) fait référence aux catégories d’aliments qui rentrent dans le périmètre (denrées alimentaires avec une structure moléculaire nouvelle ou délibérément modifiée, denrées alimentaires qui se composent de micro-organismes, de champignons ou d’algues, ou qui sont isolées ou produites à partir de micro-organismes, de champignons ou d’algues, etc…)
La liste des Novel Food ne cesse de s’allonger chaque année! Cependant, chaque Novel Food doit respecter des conditions d’utilisation.
En effet, même si un ingrédient est autorisé en tant que Novel Food, il ne pourra pas être utilisé dans toutes les denrées alimentaires et sans respect de conditions d’utilisation, dosage de cet ingrédient dans la denrée alimentaire finale.
Exemple :
Nous retrouvons une multitude de catégories dans les Novel Food, plus ou moins connues mais présentant toutes un intérêt dans une ou plusieurs catégories de denrées alimentaires : Graines de chia, Lactitol, Licopène ou encore Extrait de crête de coq!
▶Quelle est la réglementation applicable à ce jour?
Les textes réglementaires à prendre en compte pour le Novel Food sont :
– Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments (abrogeant le règlement (CE) n° 258/97) : Ce texte donne le cadre à respecter pour la mise sur le marché des Novel Food et détaille la procédure à respecter pour demander une autorisation de mise sur le marché d’un ingrédient Novel Food.
– Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 : Nous retrouvons dans ce texte tous les ingrédients Novel Food autorisés dans l’Union Européenne ainsi que leurs conditions d’utilisation. A noter que ce texte peut aussi être mis en relation avec le Catalogue Novel Food de l’Union Européenne.
Bien entendu, il faudra également prendre en compte le Règlement UE 1169/2011 du 25 octobre 2011 (INCO) pour l’étiquetage du produit fini.
▶Quelles informations utiles pour la partie analytique?
L’annexe du Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 contient deux tableaux. Le premier donne la liste des ingrédients Novel Food, les catégories de produits dans lequel il peut être incorporés et leur dosage ainsi que d’autres remarques utiles au bon étiquetage du produit par exemple. Le second tableau quant à lui inclut les spécifications concernant les nouveaux aliments et comporte les informations sur les nouveaux aliments autorisés et leurs spécifications. Ces spécifications sont variables d’un Novel Food à un autre mais nous retrouvons dans de nombreux cas des critères microbiologiques applicables ainsi que des contaminants chimiques tels que les métaux lourds ou les mycotoxines.
Exemple ci-dessous avec la Fibre de canne à sucre qui peut être utilisée dans diverses denrées alimentaires dont les produits de boulangerie, le fromage râpé, les sauces, les boissons, les assaisonnement, les produits à base de viande ou de muscle
Ce second tableau, rarement consulté, contient donc de nombreuses informations utiles pour les cahiers des charges ou encore les plans de contrôles analytiques.
Vous l’aurez compris, la règlementation ce n’est pas simple!
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